Les clauses sociales : un levier d’accès aux Marchés Publics

Formidable levier pour promouvoir l’insertion des publics en difficulté. Le dispositif des clauses sociales ne cesse d’évoluer dans les collectivités territoriales. Qu’est ce qui définit les clauses sociales, et comment répondre à l’obligation d’insertion dans le Morbihan ?  C’est ce que nous vous expliquons dans cet article.

Depuis les années 90, des clauses sociales peuvent conditionner l’attribution des marchés publics. Les clauses sociales d’insertion sont un dispositif juridique permettant d’intégrer des considérations liées à la lutte contre le chômage et les exclusions dans les appels d’offres publics. Elles favorisent ainsi l’accès des structures d’insertion par l’activité économique à la commande publique, inspirent les entreprises dans leur démarche de recrutement, mais surtout favorise le retour à l’emploi des personnes les plus en difficultés. Les clauses sociales sont ainsi à l’origine d’une dynamique vertueuse : les marchés publics génèrent une activité économique qui crée des emplois qui bénéficient à des personnes éloignées de l’emploi.

Ce public comprend notamment les demandeurs d’emploi de longue durée, les bénéficiaires du RSA, les travailleurs handicapés, les jeunes de moins de 26 ans sans qualification, ou encore les jeunes de moins de 26 ans sans expérience professionnelle. Les clauses sociales permettent à ces personnes de saisir l’opportunité de s’engager dans un parcours d’insertion vers l’emploi.

Aujourd’hui, les collectivités déploient les clauses d’insertion comme moteur d’une économie plus inclusive pour demain. C’est dans ce contexte que Néo Emplois peut être un réel allié pour vous et votre entreprise. Nous pouvons faciliter votre processus de recrutement via l’association intermédiaire (AI), ou par notre structure d’intérim solidaire Adis Intérim.